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Autorisations d'urbanisme à Rustenhart

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rustenhart (Haut-Rhin, Grand Est). Cette page recense 143 autorisations : 137 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Rustenhart occupe la 61e place parmi les communes du Haut-Rhin par nombre d'autorisations recensées et représente 0,4 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

143

Permis de construire

137

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

0

Permis de construire à Rustenhart

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Rustenhart. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 137 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rustenhart
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 20 Lotissement De L'ecole Iii, Rustenhart (68740) PC Logement 26416, 26417 95 m² 2026/04/07
Rue Des Prés, Rustenhart (68740) PC Logement 26403 SCI Fgme Location SCI 146 m² 2026/03/12
Impasse Des Eglantines, Rustenhart (68740) PC Logement 2300 560 m² 298 m² 2025/12/03
Rue Du General De Gaulle, Rustenhart (68740) PC Logement 26270, 26328 142 m² 2025/12/03
Rue Du Six Fevrier, Rustenhart (68740) PC Logement 26272, 26284 65 m² 2025/06/26
Rue De Balgau, Rustenhart (68740) PC Logement 19446, 19448 119 m² 2025/05/07
Rue Du 6 Fevrier, Rustenhart (68740) PC Logement 26415 579 m² 141 m² 2025/05/05
Adresse non renseignée, Rustenhart (68740) PC Logement 26394 447 m² 79 m² 2025/04/17
Rue Des Pres, Rustenhart (68740) PC Logement 26398 475 m² 51 m² 2025/03/24
Lot Lotissement Ecole Iii, Rustenhart (68740) PC Logement 26405 457 m² 99 m² 2025/03/05
Lotissement Rue De L'ecole, Rustenhart (68740) PC Logement 26401 505 m² 117 m² 2025/02/21
Rue Des Pres, Rustenhart (68740) PC Logement 26400 SCI Dugaly SCI 429 m² 200 m² 2025/02/21
Rue Des Pres, Rustenhart (68740) PC Logement 26407 427 m² 184 m² 2024/11/26
Lotissement De L'ecole Ii, Rustenhart (68740) PC Logement 26366 560 m² 144 m² 2024/09/27
Lotissement De L'ecole Iii, Rustenhart (68740) PC Logement 26406 443 m² 133 m² 2024/08/05
Rue Des Lilas, Rustenhart (68740) PC Logement 50149 122 m² 2024/05/23
7 Rue Principale, Rustenhart (68740) PC Logement 017, 048 799 m² 117 m² 2024/01/09
Lotis L'ecole 3, Rustenhart (68740) PC Logement 26399 424 m² 72 m² 2023/10/20
Lotis L'ecole 3 Lot 15, Rustenhart (68740) PC Logement 26397 440 m² 131 m² 2023/10/20
Lotissement Ecole 3, Rustenhart (68740) PC Logement 26393, 26392 650 m² 211 m² 2023/07/20
Voir les 137 permis de construire à Rustenhart

Permis d'aménager à Rustenhart

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Rustenhart. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Rustenhart
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De La Chapelle, Rustenhart (68740) PA 19426, 19425 Sovia Société 5 643 m² 2024/03/21
14 Rue De La Chapelle, Rustenhart (68740) PA 19276, 19277 3 175 m² 2022/10/11
Rue Du 6 Fevrier, Rustenhart (68740) PA 26292, 26291 Sovia Société 40 397 m² 2020/02/27
Rue D'oberhergheim, Rustenhart (68740) PA 11103, 11109 Fonciere Hugues Aurele Société 2018/10/25
Rue Du 6 Fevrier, Rustenhart (68740) PA 26112, 26172 Sovia Société 2017/12/14
Adresse non renseignée, Rustenhart (68740) PA Sovia Constructions Société 2016/12/09

Permis de démolir à Rustenhart

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Rustenhart. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Rustenhart (68740)

Commune rurale, Rustenhart (68740) rassemble 927 habitants pour une superficie de 12,0 km² (76,0 hab./km²). La commune appartient au département Haut-Rhin (68), en région Grand Est. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Pays Rhin - Brisach. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Oberhergheim (68127) (165 autorisations) et Dessenheim (68600) (152 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Rustenhart offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rustenhart

📋 La base Sitadel recense 143 autorisations d'urbanisme pour Rustenhart. Ce total se répartit entre 137 permis de construire et 6 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Sovia, Commune De Rustenhart et Fonciere Hugues Aurele.

L'année la plus active est 2022 avec 29 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +66,7 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Rustenhart
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 241 m² 1
2025 10 +66,7 % 10 0 0 1 311 m² 12
2024 6 -62,5 % 5 1 0 700 m² 6
2023 16 -44,8 % 16 0 0 2 122 m² 18
2022 29 +45,0 % 28 1 0 3 781 m² 28
2021 20 +25,0 % 20 0 0 4 496 m² 19
2020 16 +100,0 % 15 1 0 2 250 m² 14

Demandeurs les plus actifs à Rustenhart

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Rustenhart.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rustenhart. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rustenhart

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rustenhart (Haut-Rhin, Grand Est).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Rustenhart ?
Au total, 143 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Rustenhart (Haut-Rhin, Grand Est), dont 137 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Rustenhart ?
La commune de Rustenhart est située dans le département Haut-Rhin (68), en région Grand Est. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Pays Rhin - Brisach.
3 Combien de logements ont été autorisés à Rustenhart ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Rustenhart représentent 21 768 m² de surface de plancher créée et 138 logements autorisés.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Rustenhart par rapport à sa population ?
Rustenhart compte 927 habitants pour 143 autorisations d'urbanisme, soit environ 154.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
5 En quelle année Rustenhart a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Rustenhart avec 29 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 10 autorisations ont été enregistrées.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Rustenhart ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Rustenhart.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme