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Autorisations d'urbanisme à Rustenhart

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rustenhart (Haut-Rhin, Grand Est). Cette page recense 141 autorisations : 135 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

141
Total autorisations
135
Permis de construire
6
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Rustenhart

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Rustenhart. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 135 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rustenhart
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Des Eglantines, Rustenhart (68740) PC Logement 2300 560 m² 298 m² 2025/12/03
Rue Du General De Gaulle, Rustenhart (68740) PC Logement 26270, 26328 142 m² 2025/12/03
Rue Du Six Fevrier, Rustenhart (68740) PC Logement 26272, 26284 65 m² 2025/06/26
Rue De Balgau, Rustenhart (68740) PC Logement 19446, 19448 119 m² 2025/05/07
Rue Du 6 Fevrier, Rustenhart (68740) PC Logement 26415 579 m² 141 m² 2025/05/05
Adresse non renseignée, Rustenhart (68740) PC Logement 26394 447 m² 79 m² 2025/04/17
Rue Des Pres, Rustenhart (68740) PC Logement 26398 475 m² 51 m² 2025/03/24
Lot Lotissement Ecole Iii, Rustenhart (68740) PC Logement 26405 457 m² 99 m² 2025/03/05
Lotissement Rue De L'ecole, Rustenhart (68740) PC Logement 26401 505 m² 117 m² 2025/02/21
Rue Des Pres, Rustenhart (68740) PC Logement 26400 SCI DUGALY SCI 429 m² 200 m² 2025/02/21
Rue Des Pres, Rustenhart (68740) PC Logement 26407 427 m² 184 m² 2024/11/26
Lotissement De L'ecole Ii, Rustenhart (68740) PC Logement 26366 560 m² 144 m² 2024/09/27
Lotissement De L'ecole Iii, Rustenhart (68740) PC Logement 26406 443 m² 133 m² 2024/08/05
Rue Des Lilas, Rustenhart (68740) PC Logement 50149 122 m² 2024/05/23
7 Rue Principale, Rustenhart (68740) PC Logement 017, 048 799 m² 189 m² 2024/01/09
Lotis L'ecole 3 Lot 15, Rustenhart (68740) PC Logement 26397 440 m² 131 m² 2023/10/20
Lotis L'ecole 3, Rustenhart (68740) PC Logement 26399 424 m² 72 m² 2023/10/20
Lotissement Ecole 3, Rustenhart (68740) PC Logement 26393, 26392 650 m² 211 m² 2023/07/20
Lot 1 Lotissement ""De L'ecole Ii, Rustenhart (68740) PC Logement 2617 144 m² 2023/06/23
Lot 1 Lotissement Ecole Iii, Rustenhart (68740) PC Logement 26260 414 m² 86 m² 2023/06/23
Voir les 135 permis de construire à Rustenhart

Permis d'aménager à Rustenhart

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Rustenhart. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Rustenhart
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue De La Chapelle Na, Rustenhart (68740) PA 19426, 19425 SOVIA Société 5 643 m² 2024/03/21
14 Rue De La Chapelle Na, Rustenhart (68740) PA 19276, 19277 na na 3 175 m² 2022/10/11
Na Rue Du 6 Fevrier Na, Rustenhart (68740) PA 26292, 26291 SOVIA Société 40 397 m² 2020/02/27
Na Rue D'oberhergheim Na, Rustenhart (68740) PA 11103, 11109 FONCIERE HUGUES AURELE Société 2018/10/25
Na Rue Du 6 Fevrier Na, Rustenhart (68740) PA 26112, 26172 SOVIA Société 2017/12/14
Na Na Na, Rustenhart (68740) PA NANA SOVIA CONSTRUCTIONS Société 2016/12/09

Permis de démolir à Rustenhart

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Rustenhart. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Rustenhart (68740)

Commune rurale, Rustenhart (68740) rassemble 927 habitants pour une superficie de 12,0 km² (76,0 hab./km²). La commune appartient au département Haut-Rhin (68), en région Grand Est. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Pays Rhin - Brisach. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Oberhergheim (68127) (163 autorisations) et Dessenheim (68600) (147 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Rustenhart offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rustenhart

📋 La base Sitadel recense 141 autorisations d'urbanisme pour Rustenhart. Ce total se répartit entre 135 permis de construire et 6 permis d'aménager. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SOVIA, COMMUNE DE RUSTENHART et FONCIERE HUGUES AURELE.

L'année la plus active est 2022 avec 29 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Rustenhart
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 10 +66,7 % 10 0 0 1 311 m² 12
2024 6 -62,5 % 5 1 0 772 m² 6
2023 16 -44,8 % 16 0 0 2 122 m² 18
2022 29 +45,0 % 28 1 0 3 781 m² 28
2021 20 +25,0 % 20 0 0 8 471 m² 19
2020 16 +100,0 % 15 1 0 2 328 m² 14
2019 8 +166,7 % 8 0 0 1 353 m² 8
2018 3 -57,1 % 2 1 0 253 m² 2
2017 7 +16,7 % 6 1 0 720 m² 6
2016 6 - 5 1 0 870 m² 5

Demandeurs les plus actifs à Rustenhart

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Rustenhart.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rustenhart. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rustenhart

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rustenhart (Haut-Rhin, Grand Est).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Rustenhart ?
Au total, 141 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Rustenhart (Haut-Rhin, Grand Est), dont 135 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Rustenhart ?
La commune de Rustenhart est située dans le département Haut-Rhin (68), en région Grand Est. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Pays Rhin - Brisach.
3 Combien de logements ont été autorisés à Rustenhart ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Rustenhart représentent 21 981 m² de surface de plancher autorisée et 118 logements autorisés.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Rustenhart par rapport à sa population ?
Rustenhart compte 927 habitants pour 141 autorisations d'urbanisme, soit environ 152.1 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
5 En quelle année Rustenhart a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Rustenhart avec 29 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 10 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelles sont les communes limitrophes de Rustenhart avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Oberhergheim (163 autorisations), Dessenheim (147 autorisations) et Heiteren (104 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Rustenhart ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Rustenhart.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.