COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT - Permis de construire et DP

Active
245701164 Communauté de communes PME Créée le 24/02/1997

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creutzwald.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57150 à CREUTZWALD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
24/02/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2014 - 07/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/01/2014 - 07/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

3 autorisations sur la période 09/01/2014 - 07/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Creutzwald.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
69 Rue De La Gare, Creutzwald (57150) PC Locaux 33414 12 929 m² 145 m² 2025/10/07
2 Rue De Saint Malo, Creutzwald (57150) DP Locaux 27213, 27217 7 294 m² 8 m² 2023/07/31
Rue De Saint Malo, Creutzwald (57150) PC Locaux 27178, 27197 69 810 m² 103 m² 2014/01/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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