COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Lizio.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56140 à MALESTROIT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCVOL
- Date de création
- 02/07/1992
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX compte 8 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 27/02/2015, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
8 autorisations sur la période 25/06/2013 - 27/02/2015, réparties dans 5 communes, principalement à Lizio.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Jaugan, Malestroit (56140) | PC Locaux | AR123 | 7 117 m² | 981 m² | 2015/02/27 |
| Landes De La Croix Martin, Lizio (56460) | DP Locaux | ZD264 | 39 174 m² | 10 m² | 2014/10/06 |
| Frg Saint Julien, Malestroit (56140) | DP Locaux | AZ367 | 1 250 m² | 5 m² | 2014/09/16 |
| Lande De La Croix Martin, Lizio (56460) | PC Locaux | ZD264 | 39 174 m² | 2 277 m² | 2014/04/15 |
| Rue Greneuc, Saint-Laurent-sur-Oust (56140) | PC Locaux | A988 | 745 m² | 78 m² | 2014/01/17 |
| Parc Du Gros Chene, Sérent (56460) | PC Locaux | YK188, YN209 | 25 597 m² | 71 m² | 2013/11/28 |
| Rue Du General De Gaulle, Sérent (56460) | PC Locaux | AD41 | 28 867 m² | 299 m² | 2013/10/15 |
| Pa Tirpen-La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) | PC Locaux | ZE128 | 5 500 m² | 227 m² | 2013/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Lizio
2 autorisations
Malestroit
2 autorisations
Sérent
2 autorisations
Saint-Laurent-sur-Oust
1 autorisation
Saint-Marcel
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D OUST ET DE LANVAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.