COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mens.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38650 à MONESTIER-DE-CLERMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES compte 7 autorisations recensées sur la période 30/09/2014 - 07/04/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
6 autorisations sur la période 30/09/2014 - 14/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Mens. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Serpaton, Monestier-de-Clermont (38650) | PC Locaux | AH96 | — | 1 297 m² | 2019/01/14 |
| Rue Du Serpaton, Monestier-de-Clermont (38650) | PC Locaux | AH21 | — | 534 m² | 2017/07/06 |
| Rue Docteur Sen, Mens (38710) | DP Locaux | AO1 | 1 534 m² | 4 m² | 2016/11/24 |
| Halte Garderie Les P Tito Du Trieves - Les Aires, Mens (38710) | PC Locaux | AM11 | 868 m² | 204 m² | 2014/12/08 |
| 300 Chemin Ferrier, Monestier-de-Clermont (38650) | PC Locaux | B265 | 3 350 m² | 38 m² | 2014/11/29 |
| Rue Des Aires, Mens (38710) | PC Locaux | AM8 | 1 710 m² | 110 m² | 2014/09/30 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
1 autorisation sur la période 07/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Clelles. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Croizette, Clelles (38930) | PD | 0A481 | 1 384 m² | 2021/04/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.