2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Castelnau-Montratier.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46170 à Castelnau-Montratier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC compte 7 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 21/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 08/07/2016 - 21/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Castelnau-Montratier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontasses, Pern-Lhospitalet (46170) | PC Locaux | OA1392 | 965 m² | 274 m² | 2022/07/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Castelnau-Montratier
2 autorisations
Montcuq-en-Quercy-Blanc
2 autorisations
Pern-Lhospitalet
2 autorisations
Saint-Paul-Flaugnac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
