2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHALLANS est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Challans.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHALLANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85300 à Challans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHALLANS compte 13 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 01/03/2016, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHALLANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 21/01/2013 - 01/03/2016, réparties dans 5 communes, principalement à Challans. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHALLANS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bretelieres, Challans (85300) | PC Locaux | ZI46, ZI47 | 15 532 m² | 196 m² | 2015/06/02 |
| Rue Jean-Baptiste Charcot, Challans (85300) | PC Locaux | ZI142 | 1 500 m² | 363 m² | 2015/04/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 17/07/2013 - 13/09/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Challans. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Feniciere, Sallertaine (85300) | PA | AK2P, AK3 | 29 238 m² | 2014/09/13 |
| Les Judices, Challans (85300) | PA | ZK135, ZK136 | 212 207 m² | 2014/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bois David - Route De L, Challans (85300) | PA | D1326, D941 | 49 598 m² | 2013/07/17 |
6 communes - 1 département - 1 région
Challans
7 autorisations
La Garnache
2 autorisations
Bois-de-Céné
1 autorisation
Châteauneuf
1 autorisation
Froidfond
1 autorisation
Sallertaine
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
