Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Condat (15190) | PA | AC756, AC513 | — | 2013/06/12 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER - Permis d'aménager
Cessée
241501022
Communauté de communes
Créée le 01/01/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condat.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15190 à Marcenat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1999
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2013 - 12/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/06/2013 - 12/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
1 autorisation sur la période 12/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Condat.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
SIREN 200066660
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PA
AURILLAC AGGLOMERATION
SIREN 241500230
Même département de siège
21 autorisations
16 PC
2 PA
3 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALERS
SIREN 241501139
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
3 PA
1 PD
HAUTES TERRES COMMUNAUTE
SIREN 200066637
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
CARLADES COMMUNAUTE
SIREN 241501089
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUMENE ARTENSE
SIREN 241501055
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CEZALLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable