COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200059871 Communauté de communes PME Créée le 31/12/2015

Infos clés

Siège

Mayotte (976)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tsingoni.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 97680 à TSINGONI.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCCO
Date de création
31/12/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2018 - 02/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/01/2018 - 02/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

2 autorisations sur la période 03/01/2018 - 02/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sada. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2296 Route De M Tsagnougni Tahiti Plage, Sada (97640) PC Locaux AP110, AP114 5 045 m² 477 m² 2025/07/02
Mroale, Tsingoni (97680) PC Locaux AY101, AY15B 1 616 m² 125 m² 2018/01/03

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

1 autorisation sur la période 31/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Tsingoni. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Soulou-Chirini Baie De Soulou-, Tsingoni (97680) PA AD 2019/10/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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