Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De Varennes, Clermont-en-Argonne (55120) | PD | AB1 | — | 2016/08/09 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE - Permis de démolir
Cessée
245500459
Communauté de communes
Créée le 01/01/1964
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-en-Argonne.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55120 à Clermont-en-Argonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1964
Siège social
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/08/2016 - 09/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/08/2016 - 09/08/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
1 autorisation sur la période 09/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Clermont-en-Argonne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CA DU GRAND VERDUN
SIREN 200049187
Même département de siège
17 autorisations
9 PC
6 PA
2 PD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
SIREN 200033025
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE
SIREN 255500795
Même département de siège
12 autorisations
8 PC
3 PA
1 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
SIREN 200066108
Même département de siège
11 autorisations
7 PC
4 PA
CC DE L'AIRE A L'ARGONNE
SIREN 200066140
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
CC DE DAMVILLERS SPINCOURT
SIREN 200066173
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PA
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE ARGONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable