2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Pompey.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54340 à Pompey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY compte 19 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 25/08/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 17/02/2015 - 25/08/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Pompey. Ce type représente 74 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard De Finlande, Custines (54670) | PC Locaux | AS181, AS197 | 3 746 m² | 1 027 m² | 2015/02/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 06/06/2013 - 12/05/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Liverdun. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Noue Pigeon, Millery (54670) | PA | ZE30, ZE74 | 177 290 m² | 2025/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5T Rue Du Levant, Liverdun (54460) | PA | AB30, AB394 | — | 2019/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard De La Moselle, Pompey (54340) | PA | AC261, AC262 | — | 2013/06/06 |
2 autorisations sur la période 26/08/2019 - 22/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Champigneulles. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Jean Jaures, Champigneulles (54250) | PD | AE235, AE322 | 9 852 m² | 2025/04/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 39 Avenue Du Gard, Liverdun (54460) | PD | BH500 | 1 312 m² | 2019/08/26 |
8 communes - 1 département - 1 région
Pompey
7 autorisations
Liverdun
4 autorisations
Marbache
3 autorisations
Bouxières-aux-Dames
1 autorisation
Champigneulles
1 autorisation
Custines
1 autorisation
Frouard
1 autorisation
Millery
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
