COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Tour-du-Pin.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38110 à LA TOUR-DU-PIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCVT
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR compte 6 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 01/07/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
4 autorisations sur la période 20/03/2013 - 01/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à La Tour-du-Pin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Du Serpentin - Zac De, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) | PC Locaux | AC94 | 2 005 m² | 937 m² | 2016/07/01 |
| 446 Avenue General De Gaulle, La Tour-du-Pin (38110) | DP Locaux | AC1069, AC1126 | 10 278 m² | 10 m² | 2013/10/30 |
| 12 Rue Jean Jaures, La Tour-du-Pin (38110) | PC Locaux | AE221, AE222 | 3 764 m² | 1 674 m² | 2013/09/24 |
| 305 Rue Rene Duchamp, La Tour-du-Pin (38110) | DP Locaux | AE529, AE530 | 2 678 m² | 70 m² | 2013/03/20 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
1 autorisation sur la période 25/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cessieu. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Pelisse Et Le Marais, Cessieu (38110) | PA | AI346, AI348 | — | 2014/03/25 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
1 autorisation sur la période 21/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Pin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Jean Jaures, La Tour-du-Pin (38110) | PD | AE223 | 915 m² | 2015/05/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.