COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colombier-Fontaine.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 25260 COLOMBIER-FONTAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/12/2001
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 28/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
2 autorisations sur la période 28/07/2014 - 28/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Colombier-Fontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chaiserie, Colombier-Fontaine (25260) | PC Locaux | C735 | 4 420 m² | 30 m² | 2016/11/28 |
| 6Bis Rue De La Chaiserie, Colombier-Fontaine (25260) | DP Locaux | D609, D611 | 2 413 m² | 9 m² | 2014/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.