2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chaux-Neuve.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25240 à Mouthe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2016 - 28/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/06/2016 - 28/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Chaux-Neuve.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Beaupaquier, Mouthe (25240) | PC Locaux | AB289 | 2 952 m² | 333 m² | 2017/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Grande, Chaux-Neuve (25240) | PC Mixte | AB319, AB189 | 1 688 m² | 135 m² | 2016/06/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
