COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aramits.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 64570 à ARAMITS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/02/1991
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2015 - 15/02/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
3 autorisations sur la période 19/04/2015 - 15/02/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Aramits.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cd 918, Lanne-en-Barétous (64570) | PC Locaux | B856 | — | 10 m² | 2017/02/15 |
| Las Barthes, Arette (64570) | PC Locaux | B225 | 7 955 m² | 727 m² | 2016/07/11 |
| Rd 919 Le Stade, Aramits (64570) | PC Locaux | 0E1124 | 12 733 m² | 378 m² | 2015/04/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE BARETOUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.