COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Neung-sur-Beuvron.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41210 à NEUNG-SUR-BEUVRON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/12/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS compte 8 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 17/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
6 autorisations sur la période 29/01/2014 - 17/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Neung-sur-Beuvron. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18A Rue De Romorantin, Dhuizon (41220) | PC Locaux | AO757, AO758 | 9 512 m² | 365 m² | 2023/07/17 |
| Domaine De Villemorant Ecoparc, Neung-sur-Beuvron (41210) | PC Locaux | 0H1033, 0H1001 | 6 850 m² | 728 m² | 2020/08/28 |
| Domaine De Villemorant, Neung-sur-Beuvron (41210) | PC Locaux | 0H972, 0H973 | 8 363 m² | 937 m² | 2017/07/18 |
| 4B Rue Des Carnutes, Millançay (41200) | PC Locaux | 0C1374, 0C1246 | — | 194 m² | 2017/03/31 |
| Domaine De Villemorant, Neung-sur-Beuvron (41210) | PC Locaux | 0H835 | 4 658 m² | 816 m² | 2016/04/14 |
| Za Ecoparc, Neung-sur-Beuvron (41210) | PC Locaux | H955 | 3 991 m² | 152 m² | 2014/01/29 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
2 autorisations sur la période 31/05/2017 - 10/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Neung-sur-Beuvron. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du 11 Novembre, Neung-sur-Beuvron (41210) | PD | 0A961, 0A954 | — | 2021/02/10 |
| 5 Rue Du 11 Novembre 1918, Neung-sur-Beuvron (41210) | PD | 0A961 | — | 2017/05/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.