COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Avord.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 18520 à AVORD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/12/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE compte 6 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 07/07/2017, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
6 autorisations sur la période 07/03/2013 - 07/07/2017, réparties dans 5 communes, principalement à Avord.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint-Exupery, Avord (18520) | PC Locaux | 0C907 | 3 513 m² | 1 086 m² | 2017/07/07 |
| 8 Rue Du 8 Mai 1945, Villequiers (18800) | PC Locaux | AD206 | 1 487 m² | 121 m² | 2016/03/08 |
| Halte Garderie Place Du Docteur Tillet, Avord (18520) | DP Locaux | AI59 | 636 m² | 19 m² | 2015/04/09 |
| Rue Des Epinettes, Farges-en-Septaine (18800) | PC Locaux | A444, A443 | — | 93 m² | 2015/03/05 |
| La Croix Saint-Abdon, Villabon (18800) | PC Locaux | ZA11P, ZA5A | 2 832 m² | 531 m² | 2013/03/11 |
| Rue Chancelier, Baugy (18800) | PC Locaux | UA244P, UA251 | 736 m² | 589 m² | 2013/03/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Avord
2 autorisations
Baugy
1 autorisation
Farges-en-Septaine
1 autorisation
Villabon
1 autorisation
Villequiers
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEPTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.