2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Chaussin.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39120 à Chaussin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE compte 9 autorisations recensées sur la période 16/07/2014 - 11/04/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 16/07/2014 - 11/04/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Chaussin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Stade, Chaussin (39120) | PC Locaux | ZS172 | 10 351 m² | 137 m² | 2023/04/27 |
| 8 10 Et 12 Impasse Des Saules, Longwy-sur-le-Doubs (39120) | PC Logement | ZK227, ZK223 | 778 m² | 187 m² | 2023/01/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Chaussin
4 autorisations
Petit-Noir
2 autorisations
Les Essards-Taignevaux
1 autorisation
Longwy-sur-le-Doubs
1 autorisation
Pleure
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
