COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arconsat.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63250 à CELLES-SUR-DUROLLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/12/1993
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE compte 4 autorisations recensées sur la période 03/05/2016 - 25/10/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
4 autorisations sur la période 03/05/2016 - 25/10/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Arconsat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Pl De La Mission, Celles-sur-Durolle (63250) | PC Locaux | BM228 | — | 257 m² | 2016/10/25 |
| Le Bourg, Sainte-Agathe (63120) | PC Locaux | AO190 | — | 121 m² | 2016/05/25 |
| Le Bourg, Palladuc (63550) | DP Locaux | AB180 | 450 m² | 5 m² | 2016/05/13 |
| Chandalon, Arconsat (63250) | PC Locaux | AS246 | 1 188 m² | 201 m² | 2016/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Arconsat
1 autorisation
Celles-sur-Durolle
1 autorisation
Palladuc
1 autorisation
Sainte-Agathe
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE THIERNOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.