2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Aschères-le-Marché.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45170 à Neuville-aux-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET compte 9 autorisations recensées sur la période 17/12/2014 - 19/12/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/12/2014 - 19/12/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Aschères-le-Marché. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13-15 Rue Fleurie, Aschères-le-Marché (45170) | PC Locaux | N91, N92 | 1 512 m² | 94 m² | 2019/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 25/03/2022 - 24/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aschères-le-Marché. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Bonne Dame, Aschères-le-Marché (45170) | PA | YP72 | 18 808 m² | 2024/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Lavoisier Le Moulin De Pierres, Traînou (45470) | PA | ZM44, ZM449 | 23 020 m² | 2023/01/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rue Des Champs Za ""De La Bonne Dame"", Aschères-le-Marché (45170) | PA | YP29, ZN64 | 61 776 m² | 2022/03/25 |
5 communes - 1 département - 1 région
Aschères-le-Marché
4 autorisations
Traînou
2 autorisations
Loury
1 autorisation
Neuville-aux-Bois
1 autorisation
Saint-Lyé-la-Forêt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
