COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chassenard.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71160 à DIGOIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCVAL
- Date de création
- 01/01/2000
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2014 - 22/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
2 autorisations sur la période 03/06/2014 - 22/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Chassenard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Centre, Chassenard (03510) | DP Locaux | AH57 | 329 m² | 7 m² | 2014/10/22 |
| Rue Nationale, Digoin (71160) | PC Locaux | BN437, BN242 | 796 m² | 395 m² | 2014/06/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIGOIN VAL DE LOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.