COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chénérailles.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23130 à CHENERAILLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/2001
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 30/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
2 autorisations sur la période 27/03/2014 - 30/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chénérailles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte De Vaugueix, Chénérailles (23130) | PC Locaux | AC187 | 7 015 m² | 4 m² | 2015/11/30 |
| 2 Chem De L Eau Bonne, Chénérailles (23130) | PC Locaux | AB441A, AB440 | 1 290 m² | 282 m² | 2014/03/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHENERAILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.