2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOZOULS COMTAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bozouls.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOZOULS COMTAL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12340 à Bozouls.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOZOULS COMTAL compte 4 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 09/08/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOZOULS COMTAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/09/2014 - 09/08/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bozouls. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOZOULS COMTAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Castelets, La Loubière (12740) | DP Locaux | E1157, E1154 | 648 m² | 15 m² | 2015/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Trou, Bozouls (12340) | PC Locaux | E883, E87 | 581 m² | 352 m² | 2014/09/30 |
2 autorisations sur la période 22/10/2013 - 09/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bozouls. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Combecrozes, Bozouls (12340) | PA | F329, F331 | — | 2014/12/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Deveze Grande Lioujas, La Loubière (12740) | PA | E872, E1125 | — | 2013/10/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
