2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Colombe.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38690 à Colombe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST compte 12 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 21/05/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 20/03/2015 - 21/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Colombe. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 953 Rue Augustin Blanchet La Ruche, Colombe (38690) | PC Locaux | AD551 | — | 28 m² | 2015/03/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Grand-Lemps. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Crx De J Bril, Le Grand-Lemps (38690) | PA | ZA13, ZA42 | 38 064 m² | 2022/08/16 |
1 autorisation sur la période 14/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Colombe. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0953 Rue Augustin Blanchet, Colombe (38690) | PD | AD594 | 3 881 m² | 2022/06/14 |
6 communes - 1 département - 1 région
Colombe
4 autorisations
Le Grand-Lemps
4 autorisations
Bizonnes
1 autorisation
Bévenais
1 autorisation
Châbons
1 autorisation
Oyeu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
