2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT GRAND BOURG est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fursac.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT GRAND BOURG est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23430 à Saint-Goussaud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT GRAND BOURG compte 6 autorisations recensées sur la période 13/06/2015 - 10/02/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT GRAND BOURG, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/05/2016 - 10/02/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Fursac. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT GRAND BOURG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Av Du Limousin, Marsac (23210) | PC Locaux | AD356, AD343 | 11 900 m² | 62 m² | 2022/12/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Grand-Bourg. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Des Bois Verts, Le Grand-Bourg (23240) | PA | DH204 | — | 2015/06/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
