3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marcillac-Vallon.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12330 à Marcillac-Vallon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC compte 4 autorisations recensées sur la période 04/11/2014 - 03/07/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/11/2014 - 03/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Conques-en-Rouergue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Gustave Bessiere Rd 901, Marcillac-Vallon (12330) | PC Locaux | E1481 | 4 238 m² | 1 570 m² | 2017/07/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 901 La Crouzette, Conques-en-Rouergue (12320) | PC Locaux | J668, J712 | 15 171 m² | 12 m² | 2014/11/04 |
1 autorisation sur la période 18/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Christophe-Vallon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone D Activites Du Vallon, Saint-Christophe-Vallon (12330) | PA | C603P, C604 | — | 2015/03/18 |
1 autorisation sur la période 13/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Marcillac-Vallon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Gustave Bessiere Rd - 901, Marcillac-Vallon (12330) | PD | E1481 | 4 238 m² | 2017/06/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Marcillac-Vallon
2 autorisations
Conques-en-Rouergue
1 autorisation
Saint-Christophe-Vallon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.