COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sainte-Pazanne.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 44680 à SAINTE-PAZANNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1995
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ compte 7 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 08/10/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
7 autorisations sur la période 06/03/2014 - 08/10/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Sainte-Pazanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Rue De L'auditoire, Sainte-Pazanne (44680) | PC Locaux | AI88 | 1 914 m² | 195 m² | 2021/10/08 |
| La Galechere, Rouans (44640) | PC Locaux | D1775, D1777 | 6 136 m² | 27 m² | 2017/03/03 |
| 12 Rue De La Hubonniere, Sautron (44880) | PC Locaux | BK30 | 3 389 m² | 1 024 m² | 2016/03/18 |
| Adresse Non Renseignée, Sainte-Pazanne (44680) | PC Locaux | AM23 | 35 619 m² | 314 m² | 2015/11/26 |
| 19 Rue De La Gare, Saint-Hilaire-de-Chaléons (44680) | PC Locaux | CN1139, CN212 | 2 600 m² | 56 m² | 2015/11/26 |
| 60 Imp Du Vigneau, Sainte-Pazanne (44680) | PC Locaux | AE279 | 6 658 m² | 1 284 m² | 2014/03/13 |
| 13 Rte De Nantes, Vue (44640) | PC Locaux | A711, A434 | — | 77 m² | 2014/03/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Sainte-Pazanne
3 autorisations
Rouans
1 autorisation
Saint-Hilaire-de-Chaléons
1 autorisation
Sautron
1 autorisation
Vue
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.