COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
241400860 Communauté de communes PME Créée le 29/11/2002

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

5

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Douvres-la-Délivrande.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14440 à DOUVRES-LA-DELIVRANDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
29/11/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE compte 14 autorisations recensées sur la période 02/01/2015 - 18/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

02/01/2015 - 18/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

9 autorisations sur la période 02/01/2015 - 18/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Douvres-la-Délivrande. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
45 Rue De La Mer, Luc-sur-Mer (14530) PC Locaux AA385 15 789 m² 120 m² 2025/12/18
1 Allee Du Temps Libre, Douvres-la-Délivrande (14440) PC Locaux AA84 23 475 m² 217 m² 2025/07/15
Route De Caen, Douvres-la-Délivrande (14440) PC Locaux AC134 2 436 m² 1 078 m² 2025/04/17
1 All Du Temps Libre, Douvres-la-Délivrande (14440) DP Locaux AA84 12 m² 2022/10/28
1 Allee Du Temps Libre, Douvres-la-Délivrande (14440) PC Locaux AA84 110 m² 2019/05/29
Za Les Delettes, Luc-sur-Mer (14530) PC Locaux ZD87 1 400 m² 284 m² 2019/03/22
Route Departementale N_35, Douvres-la-Délivrande (14440) PC Locaux AA84, AA85 13 000 m² 1 814 m² 2016/06/22
3-5 Rue Philippe Lebon, Douvres-la-Délivrande (14440) PC Locaux ZH250 8 454 m² 120 m² 2015/04/05
3 - 5 Rue Philippe Lebon, Douvres-la-Délivrande (14440) DP Locaux ZH250 8 454 m² 3 m² 2015/01/02

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

5 autorisations sur la période 17/08/2018 - 25/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Douvres-la-Délivrande. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Douvres-la-Délivrande (14440) PA 2025/08/25
Adresse Non Renseignée, Basly (14610) PA 2025/08/23
Les Perelles Rd7/Rd404, Douvres-la-Délivrande (14440) PA ZR17, ZR18 18 154 m² 2024/12/23
Adresse Non Renseignée, Douvres-la-Délivrande (14440) PA 2023/12/01
Route Departementale N_35, Douvres-la-Délivrande (14440) PA AA84, AA208 30 794 m² 2018/08/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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