2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Val-d'Aigoual.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 30570 à Val-d'Aigoual.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES compte 4 autorisations recensées sur la période 01/05/2019 - 30/09/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 01/05/2019 - 30/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Val-d'Aigoual.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Des Grans Chenes, Lasalle (30460) | PC Locaux | AC20 | 1 600 m² | 363 m² | 2023/09/30 |
| Prat Peyrot, Val-d'Aigoual (30570) | PC Locaux | A1225, A315 | 9 012 m² | 231 m² | 2023/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Treves Favilhon Bas, Saint-Sauveur-Camprieu (30750) | PC Locaux | D172 | 9 200 m² | 22 m² | 2020/11/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Observatoire Du Mont Aigoual, Val-d'Aigoual (30570) | PC Locaux | A1317, A1316 | 112 206 m² | 361 m² | 2019/05/01 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
