2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Barenton-Bugny.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 59380 à Bergues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES compte 4 autorisations recensées sur la période 23/12/2019 - 03/02/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/12/2019 - 15/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Barenton-Bugny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1147 Schoone Straete, Warhem (59380) | PC Locaux | D241, D239 | 105 630 m² | 820 m² | 2020/09/15 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Du Griffon, Barenton-Bugny (02000) | PC Locaux | ZI77 | — | 20 868 m² | 2019/12/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 24/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brouckerque. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Kerkhof Houck, Brouckerque (59630) | PA | B1286 | 16 555 m² | 2022/10/24 |
1 autorisation sur la période 03/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Coudekerque-Branche. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Coudekerque-Branche (59210) | PD | — | — | 2025/02/03 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Barenton-Bugny
1 autorisation
Brouckerque
1 autorisation
Coudekerque-Branche
1 autorisation
Warhem
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
