2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Camaret-sur-Aigues.
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 84850 à Camaret-sur-Aigues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE compte 11 autorisations recensées sur la période 17/03/2013 - 23/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 25/11/2013 - 18/12/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Camaret-sur-Aigues. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Joncquier Et Morelles, Camaret-sur-Aigues (84850) | PC Locaux | A137, A136 | 20 233 m² | 53 m² | 2013/11/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/03/2013 - 23/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Camaret-sur-Aigues. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Fernand Gonnet, Camaret-sur-Aigues (84850) | PA | AY187, AY186 | 23 500 m² | 2025/10/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| All De Lavoisier Zae Joncquier Et Morelles, Camaret-sur-Aigues (84850) | PA | AZ170, AZ171 | — | 2013/03/17 |
4 communes - 1 département - 1 région
Camaret-sur-Aigues
7 autorisations
Sainte-Cécile-les-Vignes
2 autorisations
Sérignan-du-Comtat
1 autorisation
Uchaux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
