COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
248400160 Communauté de communes PME Créée le 31/12/1992

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Camaret-sur-Aigues.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 84850 à Camaret-sur-Aigues.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCAOP
Date de création
31/12/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE compte 11 autorisations recensées sur la période 17/03/2013 - 23/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

17/03/2013 - 23/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

9 autorisations sur la période 25/11/2013 - 18/12/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Camaret-sur-Aigues. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

1 à 9 sur 9 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

2 autorisations sur la période 17/03/2013 - 23/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Camaret-sur-Aigues. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides