2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TULLE AGGLO est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Tulle.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TULLE AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 19000 à Tulle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TULLE AGGLO compte 12 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 16/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TULLE AGGLO, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 26/02/2013 - 16/07/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Tulle. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TULLE AGGLO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Tulle (19000) | PC Locaux | — | — | 27 m² | 2013/09/16 |
| Za La Geneste, Naves (19460) | PC Locaux | AO451 | 40 002 m² | 3 135 m² | 2013/02/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 13/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Tulle. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0036 Rue Du Doc Valette, Tulle (19000) | PA | BN64, BN65 | 2 440 m² | 2024/06/13 |
2 autorisations sur la période 22/10/2022 - 19/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Naves. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 595 Route De Lestrade, Naves (19460) | PD | AZ47 | 1 888 m² | 2024/12/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bonne Blanche, Saint-Priest-de-Gimel (19800) | PD | A2345 | 9 830 m² | 2022/10/22 |
7 communes - 1 département - 1 région
Tulle
4 autorisations
Naves
3 autorisations
Cornil
1 autorisation
Corrèze
1 autorisation
Saint-Priest-de-Gimel
1 autorisation
Sainte-Fortunade
1 autorisation
Seilhac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
