COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aix-les-Bains.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 73100 à AIX-LES-BAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/03/1954
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET compte 5 autorisations recensées sur la période 10/05/2013 - 26/01/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
5 autorisations sur la période 10/05/2013 - 26/01/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Aix-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Biatres, Aix-les-Bains (73100) | PC Locaux | BD231, BD230 | 24 477 m² | 1 m² | 2018/01/26 |
| Route Napoleon, Grésy-sur-Aix (73100) | PC Locaux | AH144 | 13 303 m² | 66 m² | 2016/05/09 |
| Chemi Des Teppes, Drumettaz-Clarafond (73420) | PC Locaux | 0C3613 | 26 120 m² | 119 m² | 2016/05/04 |
| Boule Garibaldi, Aix-les-Bains (73100) | PC Locaux | BH360, BH346 | 19 169 m² | 66 m² | 2015/08/18 |
| Rte Departemental 1201 Les Seselet, Viviers-du-Lac (73420) | DP Locaux | B1681 | — | 8 m² | 2013/05/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Aix-les-Bains
2 autorisations
Drumettaz-Clarafond
1 autorisation
Grésy-sur-Aix
1 autorisation
Viviers-du-Lac
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.