Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Andernos-les-Bains.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 33510 à Andernos-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD compte 17
autorisations recensées
sur la période 26/02/2013 - 17/06/2024,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
17
Période couverte
26/02/2013 - 17/06/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
8 autorisations sur la période 16/10/2015 - 17/06/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Andernos-les-Bains. Ce type représente 47 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
4 autorisations sur la période 20/09/2018 - 26/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Andernos-les-Bains. Ce type représente 24 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
5 autorisations sur la période 26/02/2013 - 14/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Biganos. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.