2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE LA PLAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bionville.
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE LA PLAINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88110 à Raon-l'Étape.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE LA PLAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2016 - 01/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE LA PLAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2016 - 01/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bionville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE LA PLAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grottes, Bionville (54540) | PC Locaux | AD26 | 1 505 m² | 129 m² | 2022/04/01 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fin Des Boules Est, Thiaville-sur-Meurthe (54120) | PC Mixte | AH58 | 22 552 m² | 363 m² | 2016/08/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
