2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ronchamp.
COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 70250 à Ronchamp.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT compte 8 autorisations recensées sur la période 10/03/2014 - 11/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/03/2014 - 11/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Ronchamp. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Strauss, Ronchamp (70250) | PC Locaux | AC50, AC51 | 18 728 m² | 406 m² | 2018/06/29 |
| 20 Rue Strauss, Ronchamp (70250) | PC Locaux | AC50, AC51 | 18 728 m² | 86 m² | 2018/06/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 22/11/2019 - 29/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Champagney. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Sieur De Gensanne, Champagney (70290) | PA | ZE49 | 13 200 m² | 2025/04/29 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pres Aux Pretres, Ronchamp (70250) | PA | AC51 | 10 808 m² | 2019/11/22 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
