COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES - Permis de construire et DP

Cessée
245501374 Communauté de communes Créée le 01/01/2001

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varennes-en-Argonne.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55270 à Montfaucon-d'Argonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES compte 1 autorisation recensée sur la période 05/11/2015 - 05/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/11/2015 - 05/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

1 autorisation sur la période 05/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Varennes-en-Argonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Grande Rue, Varennes-en-Argonne (55270) DP Locaux AB55 1 360 m² 65 m² 2015/11/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES ?
COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES MONTFAUCON-VARENNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides