2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moyeuvre-Grande.
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57120 à Rombas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2025 - 02/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2025 - 02/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Moyeuvre-Grande.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre Beregovoy, Moyeuvre-Grande (57250) | PC Locaux | 11, 11713 | 68 074 m² | 600 m² | 2025/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
