COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moyeuvre-Grande.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57120 à ROMBAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/10/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2025 - 02/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
2 autorisations sur la période 31/01/2025 - 02/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Moyeuvre-Grande.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Blanches Terres, Rombas (57120) | PC Locaux | 1955, 1958 | 8 273 m² | 435 m² | 2026/05/02 |
| Rue Pierre Beregovoy, Moyeuvre-Grande (57250) | PC Locaux | 11, 11713 | 68 074 m² | 600 m² | 2025/01/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.