Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC
COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eauze.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32150 à Cazaubon.
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC
COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC compte 3
autorisations recensées
sur la période 09/10/2020 - 05/03/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
09/10/2020 - 05/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC
3 autorisations sur la période 09/10/2020 - 05/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Eauze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC ?
COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.