COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
246000764 Communauté de communes PME Créée le 26/12/1994

Infos clés

Siège

Oise (60)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lamorlaye.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60500 à CHANTILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCAC
Date de création
26/12/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE compte 4 autorisations recensées sur la période 01/02/2018 - 04/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

01/02/2018 - 04/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

3 autorisations sur la période 01/02/2018 - 28/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Lamorlaye. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Chaussee De Bertinval, Lamorlaye (60260) PC Locaux BK198 3 689 m² 872 m² 2023/06/28
22 Chaussee De Bertinval, Lamorlaye (60260) PC Locaux BK197, BK203 3 369 m² 902 m² 2023/06/19
1 Allee De La Piscine, Gouvieux (60270) PC Locaux AR4, AR5 40 941 m² 769 m² 2018/02/01

Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

1 autorisation sur la période 04/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chantilly. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Chantilly (60500) PA 2024/10/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE ?
COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES AIRE CANTILIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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