COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaurepaire.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38270 à BEAUREPAIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1993
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE compte 6 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 02/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
4 autorisations sur la période 03/09/2013 - 02/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Beaurepaire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Charmilles - Ci, Beaurepaire (38270) | PC Locaux | ZD76, ZD78 | 9 180 m² | 116 m² | 2016/08/02 |
| 60 Avenue De La Valloire, Beaurepaire (38270) | PC Locaux | ZL487, ZL490 | 9 865 m² | 1 745 m² | 2016/05/19 |
| 2 Av Louis Michel Villaz, Beaurepaire (38270) | PC Locaux | AH314, AH316 | 2 346 m² | 1 227 m² | 2016/02/03 |
| 37 Av Jean-Jaures, Beaurepaire (38270) | PC Locaux | AM172, AM170 | 1 080 m² | 132 m² | 2013/09/03 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
1 autorisation sur la période 30/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Jarcieu. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Blaches, Jarcieu (38270) | PA | ZE130P, ZE236P | 23 430 m² | 2016/01/30 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
1 autorisation sur la période 20/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Beaurepaire. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Che Du Battoir, Beaurepaire (38270) | PD | AH365 | 787 m² | 2016/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.