COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Audun-le-Tiche.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57390 à AUDUN-LE-TICHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/12/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/09/2018 - 05/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
4 autorisations sur la période 28/09/2018 - 05/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Audun-le-Tiche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 16, Audun-le-Tiche (57390) | PC Locaux | 3448, 343 | 15 000 m² | 75 m² | 2021/05/05 |
| Rd 16 - Route D Aumetz, Audun-le-Tiche (57390) | DP Locaux | 3448 | 15 000 m² | 15 m² | 2019/01/20 |
| Site De Micheville, Villerupt (54190) | PC Locaux | AC55 | 10 636 m² | 3 277 m² | 2018/12/14 |
| Rd 16 Route D Aumetz, Audun-le-Tiche (57390) | PC Locaux | 343, 3448 | 15 000 m² | 306 m² | 2018/09/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.