2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caussade.
COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 82300 à Caussade.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 14/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 07/01/2014 - 14/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Caussade.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bd De La Fontaine, Septfonds (82240) | PC Locaux | 0E1163, 0E2069 | 1 743 m² | 242 m² | 2014/07/29 |
| Rue Pierre Mendes France, Caussade (82300) | PC Locaux | AP148 | 38 753 m² | 2 077 m² | 2014/01/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
