COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caussade.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 82300 à CAUSSADE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/12/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 14/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
5 autorisations sur la période 07/01/2014 - 14/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Caussade.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Robert Desnos, Caussade (82300) | PC Locaux | AP158 | 7 581 m² | 1 434 m² | 2025/11/14 |
| 33 Avenue De Saint-Cirq Benech-Haut, Caussade (82300) | PC Locaux | AP71 | 4 500 m² | 68 m² | 2025/07/01 |
| 4 Rue Lavoisier, Caussade (82300) | PC Locaux | AS357 | 4 689 m² | 36 m² | 2025/02/18 |
| Bd De La Fontaine, Septfonds (82240) | PC Locaux | 0E1163, 0E2069 | 1 743 m² | 242 m² | 2014/07/29 |
| Rue Pierre Mendes France, Caussade (82300) | PC Locaux | AP148 | 38 753 m² | 2 077 m² | 2014/01/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM DU QUERCY CAUSSADAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.