COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champeix.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63320 à CHAMPEIX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/1994
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES compte 3 autorisations recensées sur la période 01/08/2013 - 31/08/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
3 autorisations sur la période 01/08/2013 - 31/08/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Champeix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Gours, Les Deux-Rives (63320) | DP Locaux | ZB323 | 2 171 m² | 16 m² | 2015/08/31 |
| La Tuilerie, Champeix (63320) | PC Locaux | ZC1, ZC52 | 2 690 m² | 665 m² | 2014/08/29 |
| Rue Du Foirail, Champeix (63320) | PC Locaux | AB1595, AB1747 | 661 m² | 310 m² | 2013/08/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM DES PUYS ET COUZES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.