2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE COM COTES DE COMBRAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combronde.
COMMUNAUTE COM COTES DE COMBRAILLES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63460 à Combronde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM COTES DE COMBRAILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 06/10/2014 - 07/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM COTES DE COMBRAILLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2014 - 07/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM COTES DE COMBRAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D Alsace, Combronde (63460) | PC Locaux | ZO186 | 4 547 m² | 393 m² | 2016/12/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bretagne Zac De La Varenne, Combronde (63460) | PC Locaux | ZO273, ZO270 | 1 829 m² | 97 m² | 2014/10/06 |
1 autorisation sur la période 27/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Petites Varennes, Combronde (63460) | PA | ZO205, ZO384 | — | 2016/09/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
