2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMANDEMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Tampon.
COMMANDEMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE est enregistré sous la forme juridique Service central d'un ministère, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMANDEMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE compte 6 autorisations recensées sur la période 12/06/2023 - 27/07/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMANDEMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/09/2024 - 27/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement au Tampon. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMANDEMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Impas Rsma Combani, Tsingoni (97680) | PC Locaux | AS658 | 11 990 m² | 2 838 m² | 2024/09/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Lamentin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Lamentin (97232) | PD | 00 | 182 000 m² | 2023/06/12 |
4 communes - 3 départements - 3 régions
Le Tampon
2 autorisations
Saint-Pierre
2 autorisations
Le Lamentin
1 autorisation
Tsingoni
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
