2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
7
COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frépillon.
COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 95540 à Méry-sur-Oise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES compte 7 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 17/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 23/04/2013 - 17/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Frépillon.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Jean Mermoz, Frépillon (95740) | PD | AH248 | — | 2013/04/23 |
| 45 Av Du General De Gaulle, Frépillon (95740) | PD | AH1 | — | 2013/04/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
