CLOS BOUTON - Permis de construire et DP

Active
902610708 Société civile immobilière Créée le 22/07/2021

Infos clés

Présentation détaillée de CLOS BOUTON

CLOS BOUTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évillers.

Profil et organisation

CLOS BOUTON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25300 à SAINTE-COLOMBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS BOUTON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS BOUTON

Activité d’urbanisme de CLOS BOUTON

CLOS BOUTON compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2021 - 25/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS BOUTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2021 - 25/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS BOUTON

2 autorisations sur la période 23/11/2021 - 25/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Évillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS BOUTON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rue Des Fords, Évillers (25520) PC Locaux ZD95, ZD38 2 171 m² 255 m² 2022/11/25
18 Grande Rue, Évillers (25520) PC Logement ZD98, ZD97 2 204 m² 444 m² 2021/11/23

Répartition géographique des autorisations de CLOS BOUTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLOS BOUTON

Sources des informations sur CLOS BOUTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS BOUTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS BOUTON ?
CLOS BOUTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS BOUTON ?
Le profil de CLOS BOUTON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS BOUTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS BOUTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS BOUTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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